Vincent Lambert : la logique du pire

Paris, le samedi 3 octobre 2015 – Ce mardi, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne examinait la requête pour excès de pouvoir formé contre le CHU de Reims par François Lambert. Ce dernier estime en effet qu’en refusant d’appliquer la décision adoptée à l’issue de la procédure collégiale de janvier 2014, décision dont la validité a été confirmée par le Conseil d’Etat et la Cour européenne des droits de l’homme, le CHU de Reims a méconnu les droits de son oncle, Vincent Lambert, tétraplégique et plongé dans un état végétatif depuis un accident de la route il y a sept ans. Si le verdict des juges administratifs ne sera connu que le 9 octobre prochain, l’avis du rapporteur public laisse peu de doute sur l’issue de cette nouvelle procédure judiciaire. Il a en effet considéré que la décision d’arrêt de l’alimentation et de l’hydratation de Vincent Lambert appartenait à l’équipe médicale le prenant actuellement en charge et ne pouvait être imposée par la justice, en dépit des décisions judiciaires citées. Ce nouvel épisode a une nouvelle fois relancé les débats passionnels autour de ce cas particulier et plus généralement sur la question de l’accompagnement de la fin de vie. Pour nous, le professeur Emmanuel Hirsch, spécialiste d’éthique médicale à l’université Paris Sud revient sur les très nombreuses interrogations suscitées par cette affaire et sur ses conséquences délétères.

Par le Pr Emmanuel Hirsch*

Quelle instance autre que judiciaire saura mettre un terme à cette dérive procédurière dont nous sommes témoins depuis le 11 mai 2013 ? Jusqu’où mènera cette litanie d’un désastre humain et politique dont on n’a pas su ou voulu anticiper les conséquences délétères au-delà de circonstances personnelles qui sont devenues une "affaire publique" ?

Comme il le fera à nouveau le 16 janvier 2014, le 11 mai 2013 le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne enjoignait au CHU de Reims la reprise puis le maintien de l’alimentation et l’hydratation de M. Vincent Lambert dans le contexte d’un soin qui, selon ces juges, ne relevait pas d’une obstination déraisonnable. Le 24 juin 2014, le Conseil d’État infirmait ce jugement, et le 5 juin 2015 la Cour européenne des droits de l’homme ne considérait pas cette position contraire à la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Pour autant ces deux juridictions n’étaient pas légitimes à prendre une décision qui relève d’une responsabilité médicale. Aujourd’hui le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne est amené à se prononcer sur le plus récent avatar de ce naufrage médical, institutionnel et éthique : la contestation par un proche de M. Vincent Lambert de la décision prise le 23 juillet dernier par  l’équipe médicale du CHU de Reims d’arrêt de la procédure collégiale qu’elle avait initiée le 15 juillet, et sa saisine du Procureur de la République pour que M. Vincent Lambert bénéficie d’une mesure de protection qui n’avait jamais été envisagée jusqu’alors…

La palinodie d’une équipe médicale confrontée à son échec

En soi ce bref rappel n’évoque pas les péripéties d’une tragédie non seulement pour les personnes les plus directement concernées, mais pour les familles et les soignants soucieux d’un lien d’humanité et d’une sollicitude sans faille à l’égard de ces personnes plus vulnérables que d’autres du fait d’un handicap qui affecte leurs facultés relationnelles, dans certains cas de manière irrévocable. La médiatisation du processus décisionnel soumis aux évaluations et aux critiques exacerbées par une controverse familiale dont aujourd’hui à nouveau d’autres intrigues nous seront révélées, permet, en contrepoint, de découvrir des circonstances qui éclairent des mentalités et des pratiques trop souvent insoupçonnées. Je ne suis pas certain que les responsables de ce chaos soient conscients des profonds préjudices causés par leurs approximations et plus encore par leur incompétence à saisir les enjeux d’une situation qui dégénère au point de ne savoir au juste ce qu’en sera l’issue.

Vincent Lambert ne saurait être assimilé à un mourant

Que les plus hautes instances de la déontologie médicale cautionnent la palinodie d’une équipe médicale confrontée à son échec, qui, de l’obstination à engager une sédation profonde terminale jusqu’à l’impromptu d’un renoncement dans des conditions significatives d’une impréparation inquiétante, ne peut qu’interroger. Que les instances publiques en charge de la santé semblent adapter leurs positionnements en tenant compte notamment de l’aboutissement sans entrave de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, ne peut qu’interroger. Que les instances sollicitées par le Conseil d’État pour leur compétence en éthique demeurent à distance d’un fiasco qui a déjà un impact sur leur capacité ne serait-ce qu’à témoigner des valeurs fortes qu’elles ont pourtant affirmé dans des contributions qui font référence, ne peut qu’inquiéter. Que l’opinion publique ne perçoive plus de ce charivari qu’un appel à plus de radicalité dans l’assistance médicalisée en fin de vie alors qu’il semble évident que M. Vincent Lambert ne saurait être assimilé à un mourant, et du reste qu’aucun élément avéré n’attesterait de l’anticipation de sa décision en semblable circonstances, ne peut qu’interroger. Que l’évocation d’une évolution possible de l’état de santé de M. Vincent Lambert, confirmée par différents avis médicaux ne justifierait pas une nouvelle expertise menée dans des conditions appropriées, ne peut qu’interroger. Que de manière itérative la référence aux positions dites religieuses et "extrémistes" des parents de M. Vincent Lambert soit l’argument de convenance mobilisant sans autre débat ceux qui expriment dès lors une position idéologique réfractaire à tout approfondissement, ne peut qu’interroger. Enfin, que la proposition d’ouverture, je veux dire d’envisager une approche insoumise aux logiques, idéologies et passions qui édictent leurs règles jusqu’à présent, permettant à M. Vincent Lambert d’être accueilli dans un établissement adapté à son état de handicap, ne fusse que de manière transitoire, soit  plus longtemps encore différée, ne peut qu’interroger.

Des conséquences quotidiennes dans les hôpitaux

Qu’attend-on de plus, voire de trop ? N’est-on pas allé assez loin dans l’absurde, la déraison, l’impuissance à étayer et à assumer une décision juste, éthiquement recevable, respectueuse de M. Vincent Lambert ? Espère-t-on un pire, un degré supplémentaire dans l’inacceptable et l’indécence ? Sait-on que désormais dans les structures spécialisées qui accompagnent dans leur projet d’existence des personnes handicapées comme l’est M. Vincent Lambert, des familles confient avec émotion aux équipes : «  Ne le laissez pas tomber ; prenez soin de lui : ce n’est pas Vincent Lambert ! » Sait-on que dans certains services hospitaliers la réflexion évolue sur la justification qu’il y aurait à entreprendre une réanimation « pour faire un Vincent Lambert… » ? Les positions exprimées ces derniers mois relèvent plutôt d’une obsession de la précaution visant à éviter coûte que coûte de « se retrouver comme Vincent Lambert », lorsque ce ne sont pas les arguments d’ordre économique qui sont avancés pour contester un financement qui n’aurait ni sens, ni utilité… Doit-on assister passifs à une déferlante qui sert peut-être certaines causes inavouables, voire des revendications en demande d’une avancée plus déterminante encore de la législation relative aux conditions de fin de vie (elle fera l’objet d’une seconde lecture à l’Assemblée nationale les 5 et 6 octobre prochains) ? Quelle autorité politique saura dire explicitement que nos valeurs méritent mieux que ces circonstances dégradantes ?

Les atermoiements ne sont plus possibles. Sept années après son accident de la circulation M. Vincent Lambert est un symbole fort de ce que la vie nous apprend de ses déroutes mais aussi de ses ressources insoupçonnées ;  il ne saurait être l’exutoire de nos inconséquences, de nos renoncements à comprendre où se situent nos responsabilités de démocrates. Notre souci à l’égard des valeurs de justice et de fraternité ne saurait se satisfaire plus longtemps d’un attentisme qui, de procédures en procédures, entame jusqu’à l’idée du vivre ensemble.

*Professeur d’éthique médicale, université Paris Sud

Les intertitres sont de la rédaction du JIM.